Mentions légales

Coordonnées de l’éditeur du site :

Communauté de Communes de la Côte des Isles
15 rue de Bécqueret
50270 BARNEVILLE CARTERET
Tél. : 02 33 95 96 70
Fax : 02 33 95 96 71
Courriel : contact@cotedesisles.com
SIRET : 245 000 807 00017
SIREN : 245 000 807
APE : 751A

Développement, intégration , réalisation , hébergement :

CH1
5 rue Vastel
50100 Cherbourg
Tél. : 02 33 88 57 27
RCS : 429 905 144 000 37
www.ch1.fr

CNIL Collecte de données personnelles

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l’adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de “OT de la Côte des Isles” est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de “OT de la Côte des Isles” Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de “OT de la Côte des Isles”. La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Loi « Informatique et Liberté »

Conformément à la loi « Informatique et Liberté », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande.

Messagerie et envoi de courriels

Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire de l’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie. Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.

Liens vers le site

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers OT de la Côte des Isles. Toutefois, OT de la Côte des Isles récuse l’utilisation de “frames” qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que OT de la Côte des Isles. Nous vous remercions d’informer le webmestre du lien que vous avez réalisé.